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Nom: dc2 word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 20.52 MBytes

Assurance des risques statutaires Le contrat groupe Vos démarches et imprimés Notre accompagnement Protection sociale Statistiques. Formulaire DC2 Le formulaire DC2 est un modèle de déclaration qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres à l’appui de leur candidature formulaire DC1. Ces informations peuvent être communiquées sur papier libre au maître d’ouvrage. Afficher le thème Ressources humaines. Commisions médicales Comité médical Commission de réforme. Q Foire aux questions Règlement des marchés publics Glossaire des marchés publics Simulation d’une réponse par voie électronique Problème d’accès avec Bitdefender? Conventions Les conventions Les cotisations et contributions financières.

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DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

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Afficher le thème Création – Modification – Cessation. Afficher le thème Gestion – Finances. Afficher le thème Fiscalité. Afficher le thème Ressources humaines.

Portail CDG 22 – MARCHES PUBLICS – Mise à jour des formulaires DC 1 et DC2

Afficher le thème Vente – Commerce. Il complète le DC1.

Doit être complété par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement. En cas d’allotissement, il doit être fourni pour chacun des lots.

Il n’a pas à être signé puisque le candidat individuel ou les membres du groupement s’engagent sur son contenu dans le DC1. Peut être transmis à l’acheteur sur support papier ou électronique. Cette précision est fournie dans l’avis de marché ou dans les wird de la consultation.

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Télécharger le formulaire [ Fermer Culture Secteur du livre et de la presse Artistes plasticiens Spectacle vivant théâtre, danse, spectacles Cinéma.

Valider la recherche dans le site service-public-pro. Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. Il donne des précisions sur: L’acheteur peut demander une traduction en français de ces renseignements.

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Pour toute explication, consulter les fiches pratiques: